Mutation des normes

Responsables scientifiques : Catherine Thibierge / Cyril Sintez

L’axe « Mutations des normes » vient interroger les profondes transformations des normes juridiques et plus largement des normes sociales dans nos sociĂ©tĂ©s hypernormĂ©es. Les identifier, les observer, les diagnostiquer, les analyser, les penser et refondre nos reprĂ©sentations du droit et de la normativitĂ© Ă  la lumière de nos travaux et de ceux de grands intellectuels de notre Ă©poque, telle est notre dĂ©marche.

Cet axe s’enracine dans le thème fédérateur du Centre de Recherche Juridique Pothier (CRJP EA 1212), intitulé « Mutations des sources du droit, des normes et de la normativité ». Au sein de la MSH, il se colore de manière pluridisciplinaire, en s’ouvrant à l’ensemble des sciences humaines et sociales.

Il poursuit deux objectifs complĂ©mentaires et convergents : la crĂ©ation d’outils conceptuels transnormatifs et la proposition d’une typologie des postures normatives des sujets.

Création d’outils conceptuels transnormatifs

L’ambition première de cet axe est de forger de nouveaux outils conceptuels transversaux aptes à rendre compte des mutations des normes en cours dans nos sociétés occidentales, permettant d’établir des diagnostics normatifs précis, et proposant de renouveler en profondeur nos représentations théoriques dans le champ de la normativité.

Ces outils sont forgés grâce à des recherches collectives réunissant, pour chacun des projets, plus d’une cinquantaine de chercheurs nationaux, internationaux, titulaires et doctorants, juristes et non juristes (philosophes, sociologues, gestionnaires, etc.).

Deux de ces recherches, publiées en 2009 et 2013, portent respectivement sur la force normative, et sur la densification normative. La troisième est en cours d’élaboration et a pour objet la garantie normative. À elles trois, elles formeront  un triptyque sur la normativité contemporaine.

Les volets de ce triptyque ont un objectif et une méthodologie en commun.

L’objectif consiste Ă  dĂ©passer une notion classique, familière et Ă©troitement juridique, et de proposer, pour ce faire, une notion nouvelle, transdisciplinaire et inclusive, apte Ă  rendre compte des formes de normativitĂ© en Ă©mergence.

Ainsi, et par-delĂ  la notion de force obligatoire et contraignante usuellement attachĂ©e Ă  la règle de droit, le concept de force normative, par son ampleur et sa rigueur combinĂ©es, permet d’inclure la force de normes qui bien que dĂ©pourvues de force obligatoire, s’avèrent pourtant dotĂ©es d’une vĂ©ritable force normative – ou force de rĂ©fĂ©rence -, dans leur capacitĂ© Ă  orienter les comportements. C’est le cas de simples recommandations Ă©manant des autoritĂ©s de rĂ©gulation comme celles du Conseil SupĂ©rieur de l’Audiovisuel.

Ou encore, par-delĂ  la notion d’inflation lĂ©gislative, bien connue, strictement juridique et quantitative, la densification normative, par la richesse de son processus, inclut la montĂ©e en puissance, quantitative et qualitative, non seulement des lois, mais des normes juridiques, et sociales, en gĂ©nĂ©ral. Elle permet de saisir une tendance majeure de l’Ă©volution de nos sociĂ©tĂ©s contemporaines.

Ou enfin, par-delĂ  les notions de sanction et de contrainte, traditionnellement Ă©rigĂ©es en critère de la règle de droit, la garantie normative pourrait inclure ces dernières tout en s’ouvrant bien plus largement aux autres voies qui garantissent la norme juridique et d’autres types de normes.

Les volets de ce triptyque ont aussi une mĂ©thodologie en commun : une mĂ©thodologie constructiviste qui permet Ă  partir d’une expression jusque-lĂ  inusitĂ©e et inexplorĂ©e, n’ayant jamais fait l’objet de recherche, de dĂ©couvrir, une fois toutes les contributions synthĂ©tisĂ©es, la dĂ©finition et la teneur de notre objet de recherche.

Lorsque le dernier volet sur la Garantie normative sera publié, et le triptyque achevé, viendra le temps de tirer les enseignements synthétiques de nos recherches.

Proposition d’une typologie des postures normatives des sujets

La mutation des normes et de la normativitĂ© est Ă©galement questionnĂ©e en revisitant la pensĂ©e de certains intellectuels de la deuxième moitiĂ© du XXème siècle. La dĂ©marche vise Ă  interroger Ă  la fois l’Ĺ“uvre et la vie d’un auteur en les confrontant Ă  la question des normes telle qu’elle se pose de nos jours dans nos sociĂ©tĂ©s occidentales.

En ce sens, une sĂ©rie de plusieurs colloques est programmĂ©e autours de Roland Barthes, Michel Foucault, Gilles Deleuze et Jacques Derrida. Le premier volet, Barthes face Ă  la norme, s’est dĂ©roulĂ© Ă  l’universitĂ© d’Amiens en octobre 2016. Le deuxième colloque, Foucault face Ă  la norme, est prĂ©vu les 15 et 16 novembre 2018 Ă  l’UniversitĂ© d’OrlĂ©ans. Se voulant interdisciplinaire et international, chaque colloque rĂ©unit des chercheurs d’horizons diffĂ©rents sur deux journĂ©es.

L’ambition de cette recherche en plusieurs volets consiste Ă  dĂ©gager quelles ont Ă©tĂ© les postures intellectuelles et personnelles de ces auteurs face Ă  la norme.

  • Les voies suivies par chacun d’entre eux se diffĂ©rencient-elles ?
  • Chaque voie dessine-t-elle une posture individuelle face Ă  la norme ? La soumission, l’affranchissement, le contournement, la lutte de l’individu face Ă  la norme commune en seraient quelques exemples.
  • Ces postures intellectuelles sont-elles aussi normatives ? Autrement dit, ont-elles aussi Ă©tĂ© des principes gouvernant le comportement de leur auteur, et pas seulement des idĂ©es au sein de leur Ĺ“uvre ? Dans l’affirmative, il serait alors possible d’induire de ces postures intellectuelles une typologie des postures normatives des sujets (de droit, de norme).

Sur le fondement des découvertes de chaque colloque, un ouvrage final aurait pour tâche de répondre plus synthétiquement et théoriquement à ces questions essentielles à nos sociétés hypernormées.

Références