Les “arrêts jumeaux” en droit administratif français

  • Auteur et autrice : Maxime CHARITÉ et Nolwenn DUCLOS
  • Éditeur : L’Harmattan
  • Laboratoire : CRJ Pothier
  • Date de publication :  2024

Ouvrage collectif de Maxime CHARITÉ et Nolwenn DUCLOS

L’expression « arrêts jumeaux » est utilisée par la doctrine et la jurisprudence, française et étrangère, généralement afin de qualifier plusieurs décisions de justice distinctes, rendues par la même juridiction, le même jour – plus largement « au même moment » – lesquelles, du fait des propriétés qu’elles partagent, se prolongent, se complètent et s’amplifient. Le présent ouvrage collectif propose d’interroger la pertinence du concept d’« arrêts jumeaux » dans le cadre d’une matière particulière, le droit administratif français, pour en esquisser les critères et l’utilité. À cette fin, ledit ouvrage réunit des spécialistes dont les contributions analysent cette pratique à partir d’arrêts représentatifs couvrant les différents champs et temps de la matière sous la forme d’études comparées.