Mutation des normes

Responsables scientifiques : Catherine Thibierge / Cyril Sintez

L’axe « Mutations des normes » vient interroger les profondes transformations des normes juridiques et plus largement des normes sociales dans nos sociétés hypernormées. Les identifier, les observer, les diagnostiquer, les analyser, les penser et refondre nos représentations du droit et de la normativité à la lumière de nos travaux et de ceux de grands intellectuels de notre époque, telle est notre démarche.

Cet axe s’enracine dans le thème fédérateur du Centre de Recherche Juridique Pothier (CRJP EA 1212), intitulé « Mutations des sources du droit, des normes et de la normativité ». Au sein de la MSH, il se colore de manière pluridisciplinaire, en s’ouvrant à l’ensemble des sciences humaines et sociales.

Il poursuit deux objectifs complémentaires et convergents : la création d’outils conceptuels transnormatifs et la proposition d’une typologie des postures normatives des sujets.

Création d’outils conceptuels transnormatifs

L’ambition première de cet axe est de forger de nouveaux outils conceptuels transversaux aptes à rendre compte des mutations des normes en cours dans nos sociétés occidentales, permettant d’établir des diagnostics normatifs précis, et proposant de renouveler en profondeur nos représentations théoriques dans le champ de la normativité.

Ces outils sont forgés grâce à des recherches collectives réunissant, pour chacun des projets, plus d’une cinquantaine de chercheurs nationaux, internationaux, titulaires et doctorants, juristes et non juristes (philosophes, sociologues, gestionnaires, etc.).

Deux de ces recherches, publiées en 2009 et 2013, portent respectivement sur la force normative, et sur la densification normative. La troisième est en cours d’élaboration et a pour objet la garantie normative. À elles trois, elles formeront  un triptyque sur la normativité contemporaine.

Les volets de ce triptyque ont un objectif et une méthodologie en commun.

L’objectif consiste à dépasser une notion classique, familière et étroitement juridique, et de proposer, pour ce faire, une notion nouvelle, transdisciplinaire et inclusive, apte à rendre compte des formes de normativité en émergence.

Ainsi, et par-delà la notion de force obligatoire et contraignante usuellement attachée à la règle de droit, le concept de force normative, par son ampleur et sa rigueur combinées, permet d’inclure la force de normes qui bien que dépourvues de force obligatoire, s’avèrent pourtant dotées d’une véritable force normative – ou force de référence -, dans leur capacité à orienter les comportements. C’est le cas de simples recommandations émanant des autorités de régulation comme celles du Conseil Supérieur de l’Audiovisuel.

Ou encore, par-delà la notion d’inflation législative, bien connue, strictement juridique et quantitative, la densification normative, par la richesse de son processus, inclut la montée en puissance, quantitative et qualitative, non seulement des lois, mais des normes juridiques, et sociales, en général. Elle permet de saisir une tendance majeure de l’évolution de nos sociétés contemporaines.

Ou enfin, par-delà les notions de sanction et de contrainte, traditionnellement érigées en critère de la règle de droit, la garantie normative pourrait inclure ces dernières tout en s’ouvrant bien plus largement aux autres voies qui garantissent la norme juridique et d’autres types de normes.

Les volets de ce triptyque ont aussi une méthodologie en commun : une méthodologie constructiviste qui permet à partir d’une expression jusque-là inusitée et inexplorée, n’ayant jamais fait l’objet de recherche, de découvrir, une fois toutes les contributions synthétisées, la définition et la teneur de notre objet de recherche.

Lorsque le dernier volet sur la Garantie normative sera publié, et le triptyque achevé, viendra le temps de tirer les enseignements synthétiques de nos recherches.

Proposition d’une typologie des postures normatives des sujets

La mutation des normes et de la normativité est également questionnée en revisitant la pensée de certains intellectuels de la deuxième moitié du XXème siècle. La démarche vise à interroger à la fois l’œuvre et la vie d’un auteur en les confrontant à la question des normes telle qu’elle se pose de nos jours dans nos sociétés occidentales.

En ce sens, une série de plusieurs colloques est programmée autours de Roland Barthes, Michel Foucault, Gilles Deleuze et Jacques Derrida. Le premier volet, Barthes face à la norme, s’est déroulé à l’université d’Amiens en octobre 2016. Le deuxième colloque, Foucault face à la norme, est prévu les 15 et 16 novembre 2018 à l’Université d’Orléans. Se voulant interdisciplinaire et international, chaque colloque réunit des chercheurs d’horizons différents sur deux journées.

L’ambition de cette recherche en plusieurs volets consiste à dégager quelles ont été les postures intellectuelles et personnelles de ces auteurs face à la norme.

  • Les voies suivies par chacun d’entre eux se différencient-elles ?
  • Chaque voie dessine-t-elle une posture individuelle face à la norme ? La soumission, l’affranchissement, le contournement, la lutte de l’individu face à la norme commune en seraient quelques exemples.
  • Ces postures intellectuelles sont-elles aussi normatives ? Autrement dit, ont-elles aussi été des principes gouvernant le comportement de leur auteur, et pas seulement des idées au sein de leur œuvre ? Dans l’affirmative, il serait alors possible d’induire de ces postures intellectuelles une typologie des postures normatives des sujets (de droit, de norme).

Sur le fondement des découvertes de chaque colloque, un ouvrage final aurait pour tâche de répondre plus synthétiquement et théoriquement à ces questions essentielles à nos sociétés hypernormées.

Références