[Colloque] L’oralité dans le procès administratif

Alors que la procédure administrative contentieuse revêt traditionnellement un caractère écrit, qui conduit souvent à l’opposer sur ce point à la procédure civile, l’oralité occupe aujourd’hui une place de plus en plus importe dans le procès administratif. Cette évolution, qui n’est pas sans impact sur les acteurs majeurs de la procédure (parties, avocats et magistrats), contribue en partie à modifier la physionomie du procès administratif. Le développement des procédures de référé, tout comme l’avènement des contentieux sociaux, ont ainsi abouti à favoriser ces dernières années l’essor de l’oralité devant les juridictions administratives. La faculté offerte aux parties ou à leurs conseils de prendre la parole après les conclusions du rapporteur public et, éventuellement, d’y répliquer, a en outre conduit à revaloriser considérablement le rôle de l’audience devant le juge administratif.

Ce colloque, dont les actes sont destinés à la publication, visera notamment à interroger le mouvement contemporain de renforcement de l’oralité devant les juridictions administratives, en confrontant les vues de patriciens du droit (avocats et magistrats) et d’universitaires autour de ces questions.

Organisateur du colloque : Florent Blanco, Professeur à l’Université d’Orléans, directeur du C.R.J. Pothier

Comité scientifique et comité d’organisation : Florent Blanco, Professeur à l’Université d’Orléans, directeur du C.R.J. Pothier ; François Priet, Professeur émérite à l’Université d’Orléans ; Alexis Zarca, Maître de conférences à l’Université d’Orléans.

Colloque en présentiel pour les participants avec inscription obligatoire au préalable.

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