- Auteurs : Isabelle Hannequart
- Éditeur : Presses universitaires François-Rabelais
- Laboratoire : IRJI
- Date de publication : Février 2020
Se nourrir, manger, manger du bon et bien manger, ces actes de la vie quotidienne sont des actes juridiques. Le droit a son propre langage pour nous parler des lois de l’alimentation, mais il ne livre aucune définition du patrimoine alimentaire, une notion partagée par bien d’autres disciplines voisines. Les lois de la Table font écho à notre culture, au Repas gastronomique des Français, et se manifestent aussi par les nombreux labels de la propriété intellectuelle.
Des ingrédients de patrimoine alimentaire se repèrent dans les différents domaines du droit selon des processus de patrimonialisation aux fondements bien différents. Le patrimoine alimentaire se doit-il d’être vertueux en répondant à l’exigence sociétale grandissante d’une qualité patrimoniale par la considération de l’environnement, de la biodiversité, de la santé, des animaux, des préférences collectives et des droits humains ? Dans quelle mesure le patrimoine alimentaire peut-il s’accommoder de la protection des brevets ou des marques ?
Trop gras, trop salé… trop réglementé ?! Le droit ne doit pas non plus tuer dans l’œuf le patrimoine alimentaire, mais tracer les contours d’un nouveau droit de synthèse, le droit au patrimoine alimentaire, au cœur de la diversité culturelle, elle-même patrimoine commun de l’humanité.