Archives: Actualités

  • [Colloque] Les principes en droit de l’urbanisme

    [Colloque] Les principes en droit de l’urbanisme

    Le contraste est grand entre la stabilité de la structure du code de l’urbanisme et l’extrême volatilité des règles applicables. Ce phénomène est d’autant plus inquiétant qu’il compromet la sécurité juridique dans un domaine à forte valeur économique, et qu’il décrédibilise le recours à la règle de droit pour encadrer les évolutions urbaines, de telle sorte que le droit français de l’urbanisme paraît ballotté entre l’excès de réglementation et la tentation de la dérèglementation portée par une vision libérale.

    Le temps paraît donc venu pour s’interroger sur l’existence des principes de l’urbanisme, c’est-à-dire – et selon une première approximation – des propositions présentant un caractère suffisant de généralité de nature à structurer la matière.

    Certes l’interrogation portant sur l’existence, le contenu et les sources de principes est classique en droit. Il suffit d’évoquer les principes généraux du droit en droit administratif général, consacrés par le juge, ou des principes fondamentaux dégagés par le juge constitutionnel. La question n’est d’ailleurs pas une nouveauté pour le droit de l’urbanisme lui-même, puisque, depuis les lois de décentralisation, certaines règles sont présentées expressément comme des principes par le législateur  (articles L. 110 et L. 121-1 C. urb.). Mais en tout état de cause ces quelques dispositions sont loin d’épuiser l’existence de principes qui sont pour la plupart anciens et qui sont sous-jacents à la matière : ainsi, bien qu’il n’ait jamais été présenté en tant que tel, le principe de non-indemnisation des servitudes d’urbanisme est incontestablement l’un des principes cardinaux du droit de l’urbanisme.

    Un des premiers axes du colloque consistera à tenter de faire l’inventaire de tels principes, à différencier ce qui n’est qu’une simple règle (quelle que soit pourtant son ancienneté dans le code) par rapport à ce qui apparaît comme un véritable principe. Il conviendra également de se demander quelles sont les sources de ces principes (c’est-à-dire législatives, constitutionnelles, ou non-écrites), s’il existe des principes qui sont réellement propres à l’urbanisme, ou s’il n’existe pas des principes communs à d’autres branches du droit (en particulier le droit de l’environnement, qui a d’ailleurs été pionnier en tant qu’utilisateur de la technique des principes, avant même la codification de la matière), ou encore si une réflexion sur la notion de principes ne devrait pas conduire à réexaminer certains aspects du droit positif. Cette dernière question est très vaste puisqu’elle consiste à s’interroger sur la portée juridique des principes (quelle influence sur l’étendue des « pouvoirs » de la règle d’urbanisme ? quelle incidence sur la répartition des compétences et sur les équilibres entre les compétences de l’Etat et celles des collectivités territoriales, qui détiennent la compétence de principe ? quelle conséquence sur l’écriture de la règle d’urbanisme ?).

     

    Inscription préalable obligatoire.

    Programme complet et inscriptions sur le site du colloque.

  • Assemblée Générale des Bibliothèques Virtuelles Humanistes

    Assemblée Générale des Bibliothèques Virtuelles Humanistes

    Cette journée marquera les 10 ans de partage en ligne des sources écrites de la Renaissance et de coopération régionale, nationale et internationale pour la promotion de notre patrimoine.

    A cette occasion,il sera proposé, outre le bilan annuel de l’après-midi, un programme qui débutera dès le matin avec des interventions de collaborateurs historiques, des retours sur nos pratiques (de la numérisation des documents anciens à leur publication et exploitation en ligne) et les perspectives à l’horizon 2020.

    Accueil dès 9h30, afin d’assister et de participer aux échanges, souhaités ouverts et engagés vers l’avenir.

    En vue d’un accueil dans les meilleures conditions, merci de confirmer au préalable votre présence pour le matin et/ou l’après-midi, auprès de sandrine.breuil@univ-tours.fr.

    Voir le site des Bibilothèques Virtuelles Humanistes.

    Télécharger le programme

  • L’IRAMAT participe à l’"Art de l’enluminure"

    Le dernier numéro (n°46) de l’Art de l’enluminure est consacré aux évangiles de Saint-Riquier.

    Patricia Roger-Puyo, ingénieur de recherche à l’Institut de Recherche sur les ArchéoMAtériaux (IRAMAT – UMR 5060) a contribué à ce numéro.

    Consultez le sommaire du numéro.

  • Séminaire MSH : La géolocalisation en SHS

    Organisé dans le cadre du séminaire de l’atelier numérique de la MSH “Pratiques numériques en SHS”

    Cette troisième session du 16 janvier 2014 (de 14h00 à 17h00) sera consacrée à la géolocalisation.

    La géolocalisation est partout : téléphone, voiture, bus, avions, engins agricoles, électroménager… Tout objet qui contient de l’électronique embarqué comprend une puce RFID ou une carte SIM qui permet de le géolocalisé.

    Dans la recherche en SHS, la croissance exponentielle des base de données disponibles, amène tout les chercheurs à s’intéresser à la géolocalisation des masses d’informations qu’ils mettent en oeuvre. La géolocalisation est une technologie permettant de déterminer la position d’un objet ou d’une personne sur la surface de la Terre. Grâce à elle et aux outils en ligne qui lui sont associés, les chercheurs peuvent facilement représenter sur une carte leurs objets d’études. Au-delà, ces localisations enrichiront la recherche si les relations spatiales qui existent avec les objets ou d’autres espaces, sont étudiés. Il s’agit alors de dépasser le seul positionnement des objets étudiés sur une carte en exploitant leur propriétés spatiales et il convient pour cela de faire appel aux méthodes d’analyse spatiale des géographes. En d’autres termes, la géolocalisation est la base de la spatialisation de l’information qui ouvre un champs potentiel de recherche dépassant la simple adresse des données.

    Programme :

    La géolocalisation en SHS par Xavier Rodier (ingénieur de recherche CNRS au Laboratoire Archéologie et Territoires, UMR 6173 CITERES.).

    Présentation d’outils par Dominique Andrieu (géographe-cartographe à la MSH Val de Loire).

    A Tours : rendez-vous à la MSH Val de Loire – 33 rue Ferdinand de Lesseps – Salle 147
    A Orléans : session en visioconférence : rendez-vous salle Prony sur le site de Polytech Galilée

    Consultez et téléchargez la programmation complète du séminaire “Pratiques numériques en SHS”.

    Ci-dessous les vidéos et le compte rendu de ce séminaire : : 

    • 1ère partie : La géolocalisation en SHS

    • 2ième partie : Présentation d’outils 

     

    Compte-rendu

    Qu’est-ce que la « géolocalisation » ?

    Xavier Rodier a débuté en précisant que le terme de « géolocalisation » relève presque du pléonasme : il n’est venu concurrencer que récemment, avec les nouvelles technologies liées aux GPS, à la téléphonie mobile, etc., le terme de « géopositionnement » employé précédemment par les géographes. Les connaissances techniques ayant permis l’émergence de cette notion de géolocalisation technologique s’appuient de même sur des savoirs et méthodologies géographiques antérieures, comme le géoréférencement (utilisation d’un système de coordonnées, du type longitude/latitude, pour affecter un emplacement spatial à des entités géographiques) ou le géocodage (même chose, pour des adresses).

    Les big data liées aux nouvelles technologies utilisant la géolocalisation (comme la téléphonie mobile, ou les sites Googlemaps, Viamichelin, etc.) ont néanmoins modifié la manière d’appréhender les informations spatiales. On passe du système du « Vous êtes ici » affiché sur une carte en ville, qui permet au promeneur de se repérer dans l’espace urbain, au « On sait où vous êtes » proposé par les smartphones qui, où que l’on soit, indiquent non seulement où l’on se trouve, mais où trouver le prochain bureau de tabac, l’hôpital le plus proche, etc. Et de proposer, en lien avec les recherches internet les plus récentes de l’utilisateur, des liens publicitaires personnalisés rendus spatialement pertinents.

    Comment fonctionne la géolocalisation ?

    Pour construire une carte, les coordonnées géographiques (longitude et latitude) doivent être appliquées de manière à pouvoir projeter un espace ellipsoïde sur un espace plan, ce qui suppose un certain nombre de transformations géométriques, selon qu’on privilégie la conservation des angles ou des superficies. Après un rappel sur la manière dont fonctionne le relevé de coordonnées par satellite, avec notamment le fameux système GPS d’origine américaine, divers outils cartographiques en ligne sont ensuite présentés : Google Earth et Google Maps, mais aussi Open Street Map, qui à la différence du précédent est opensource et collaboratif (sur le modèle de Wikipedia), et Géoportail, site cartographique géographique national proposé par l’IGN, très riche en options de visualisation. Tous ces outils ont en commun de proposer une combinaison de deux vues : vectorielle (les cartes proprement dites) et matricielle (les vues aériennes, prises par satellite). L’une des possibilités offertes par Google Maps est de mettre en place des cartes personnalisées, où l’utilisateur vient ajouter ses propres informations sur les cartes. Ce qui aboutit au passage d’une seule carte universelle à laquelle tout le monde se réfère vers une multiplication de cartes singulières.

    À quoi ça sert ?

    Quatre fonctions de géolocalisation sont possibles :

    l’inventaire, qui permet simplement de recenser spatialement un certain nombre d’éléments ;
    la cartographie, qui permet de projeter ces éléments dans une carte ;
    l’analyse spatiale, qui permet de mettre en valeur intellectuellement ces projections cartographiques ;
    la modélisation, qui permet le passage vers un modèle dynamique ajoutant d’autres informations aux informations strictement géographiques, et autorise notamment à appliquer les résultats de l’analyse spatiale à une carte.

    Des exemples de webmapping :

    Cartographie des enfants juifs déportés de Paris entre juillet 1942 et août 1944
    Cette carte a permis d’exploiter des données au départ non géographiques, simples fiches tirées d’un travail d’archives de l’historien Serge Klarsfeld, en le transformant par le biais des adresses répertoriées en système d’information géographique. Ce travail de cartographie a permis de mettre en valeur des informations sociospatiales auxquelles n’avait pas songé au départ Serge Klarsfeld, à savoir le fait que la grande majorité des arrestations ont eu lieu dans les arrondissements les plus pauvres de Paris.

    Alpage
    Projet de recherche ANR offrant au nombre de ses « livrables » une vue diachronique du cadastre parisien, avec une possibilité de visualisation par superposition de différentes données cartographiques (cartes anciennes, relevés cadastraux) ou non (crues, vestiges archéologiques, etc.). Projet d’une étonnante complexité, cette carte « tout en un » permet non seulement aux historiens de se constituer une carte de travail en fonction de ses objectifs propres de recherche, mais permet également de mettre en valeur des relations spatiales entre des données hétérogènes.

    Orbis
    Projet émanant de l’université de Stanford, porté notamment par Walter Scheidel. Il consiste en une cartographie du monde antique à l’époque de l’empire romain, qui insiste sur les réseaux de transport en offrant une visualisation des principaux axes de circulation sur l’ensemble de l’empire. La carte est surtout augmentée d’une application « ludique » permettant, sur le modèle des Viamichelin et autres Mappy, de calculer la durée et les frais d’un trajet entre deux villes, en choisissant le mode de transport (à pied, en chariot, par voie maritime, en relais de chevaux…), les priorités de voyage (veut-on l’itinéraire le plus rapide ou le moins cher ?) ou le mois durant lequel se déroule le voyage. On y apprend qu’avec peu d’argent et une mule, il faut presque dix jours pour rejoindre Lutetia (Paris) à partir de Caesarodunum (Tours) au mois de janvier, mais à peine une journée pour le même trajet par relais de chevaux.

    Quelques outils :

    Dominique Andrieu a présenté divers outils de webmapping qu’il utilise au quotidien ou qu’il préconise aux doctorants et aux chercheurs qui s’intéressent à l’information et l’analyse spatiales.

    A titre d’exemple, le programme de recherche TermiCentre associe des données géographiques à des informations relevant des sciences « dures » dans le cadre d’une étude de la diffusion géographique des implantations de termites en région Centre. Le choix du fond de carte apparaît fondamental pour la lisibilité des données : les termites se propageant par le biais des chemins de fer plutôt que des réseaux routiers, il sera plus pertinent de n’afficher que les premiers si l’on veut rendre compte sur une carte de leur mode de propagation.

    Parmi les outils infographiques disponibles, Geoclip offre un panel d’options cartographiques permettant d’interpréter les données à l’aide de nuanciers de couleurs. Il permet également de paramétrer graphiquement la manière dont ces données vont apparaître visuellement sur la carte – possibilité de maillage par communes, ou d’un maillage neutre par unités géométriques de manière à rendre compte de nuances infracommunales.

    Un autre outil largement utilisé est ArcGIS, qui permet de créer des cartes interactives à façon, mais Dominique Andrieu préfère insister sur l’Atlas interactif des régions européennes (AIRE), développé par l’UMS Riate. Ce dernier permet de visualiser différentes données (démographiques, économiques, éducatives, etc.) à l’échelle européenne.
    Chaque type de modélisation graphique comporte ses avantages et ses inconvénients, mais une étape de la représentation graphique de données géographiques est franchie avec la vue par anamorphose, qui permet de réaliser des cartogrammes mettant en valeur les données de manière à la fois intuitive et déroutante.

  • Programme Cadre de la Commission Européenne Horizon 2020

    Discussion libre animée par Géraldine LEONARD (Université d’Orléans).

    Informations sur le site du LEO.

  • Macroeconomic Determinants of European Stock and Government Bond Correlations : A Tale of T wo Regions – Erica R. PEREGO et Wessel N. VERMEULEN

    Présentation de l’article “Macroeconomic Determinants of European Stock and Government Bond Correlations : A Tale of T wo Regions” par Erica R. PEREGO (Université du Luxembourg – CREA Luxembourg) et Wessel N. VERMEULEN (Université Catholique de Louvain-IRES, Louvain-la-Neuve, Belgique)

    Rapporteur : A. Popescu

    Informations sur le site du LEO.

  • Carbon Price Drivers in the Second Phase of the EU ETS – Djamel KIRAT

    Présentation de l’article “Carbon Price Drivers in the Second Phase of the EU ETS” par Djamel KIRAT (LEO-Université d’Orléans).

    Rapporteur : A. Lahiani

    Informations sur le site du LEO.

  • [Journées d’études] Réseau d’information sur la céramique médiévale et moderne (ICERAMM)

    Organisées par :

    • le Laboratoire Archéologie et Territoires (LAT) (Philippe Husi, CNRS, UMR 7324 CITERES)
    • le Laboratoire d’Archéologie et d’Histoire, Université de Picardie (Sandrine Mouny, Université de Picardie, EA TRAME 4284)

    Informations et programme complet sur le site de CITERES.

  • InSHS – Soutien à la mobilité internationale 2014

    Dans le cadre du soutien à la mobilité internationale, l’InSHS propose aux chercheurs, enseignants-chercheurs et ingénieurs de recherche de ses unités de recherche une aide pour la réalisation d’actions de recherche à l’étranger en 2014.

    Date limite de candidature : 5 janvier 2014.

    Téléchargez le formulaire d’inscription.